Inventaire d'archives : 2718W Préfecture de Franche-Comté (SGAR)

Contenu :

Affaires générales (1989-2015). Dossiers thématiques (1975-2016).

Cote :

2718W1-115

Publication :

Archives départementales du Doubs
Octobre 2021
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon

Informations sur le producteur :

Service versant : Préfecture de Bourgogne et Franche-Comté / Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
 
Service producteur :
Préfecture de Franche-Comté
/  Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

Informations sur l'acquisition :

Versement du 6 octobre 2021

Description physique :

Importance matérielle :
8,30 ml

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Doubs

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD025_001799_2718W

Archives départementales du Doubs

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