Inventaire d'archives : 2718W Préfecture de Franche-Comté (SGAR)
Contenu :
Affaires générales (1989-2015). Dossiers thématiques (1975-2016).
Cote :
2718W1-115
Publication :
Archives départementales du Doubs
Octobre 2021
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon
Informations sur le producteur :
Service versant : Préfecture de Bourgogne et Franche-Comté / Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Service producteur :
Service producteur :
Préfecture de Franche-Comté
/ Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)Informations sur l'acquisition :
Versement du 6 octobre 2021
Description physique :
Importance matérielle :
8,30 ml
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Doubs
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD025_001799_2718W