Inventaire d'archives : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1993-1995)
Contenu :
INTRODUCTION
Le présent fonds a été versé en mai 1995 par Madame Sabine PORTIER, Conseiller au Cabinet de M. ROSSI.
Madame PORTIER a remplacé Mme Clarisse REILLE dont elle a repris les fonctions pour les secteurs textiles et industries légères, médicament, bois et propriété industrielle. Il s'y ajoute le suivi des activités des sous-directions de la chimie de base, de l'ingénierie et du conseil, des équipements et machine du SERIBE ainsi que le service des matières premières et du sous-sol.
Au terme du délai d'utilité administrative (DUA) fixé en 2005 et avant conservation définitive, il sera nécessaire de prévoir un tri et un reclassement.
Sommaire
Cabinet de Gérard Longuet, ministre de l’Industrie, des Postes et Télécommunications et du Commerce extérieur de 1993 à 1994. Cabinet de José Rossi, ministre de l’Industrie, des Postes et Télécommunications et du Commerce extérieur de 1994 à 1995. Dossiers de Solange Portier, conseiller technique Chargée des Secteurs Textile et Industries Légères, médicament, bois, propriété industrielle, chimie de base, ingénierie, industries de base et biens d’équipement, matières premières et sous-sol. Art 1 : Propriété industrielle et contrefaçon, 1994-1995. Art 1 (suite) : Parafiscalité, 1994. Art 1 (fin)-2 : Comités, manifestations, déplacements des ministres, 1994-1995. Art 3 : Biens de consommation, 1994-1995. Art 3 (suite) : Produits de santé, chimie fine et bio-industries ; 1993-1995. Art 3 (suite) : Pharmacie, 1994. Art 3 (fin)-4 : Chimie, plastiques, 1993. Art 4 (fin)-6 : Mines, matières premières et matériaux de construction, 1993-1995. Art 7-8 : Pechiney, Usinor-Sacilor, hydrogène, électroménager, chimie de base, pharmacie, matériaux, questions minières, métallurgie, aménagement du territoire, plastique, 1993-1995.
Cote :
19960423/1-19960423/8
Publication :
Archives nationales
1996
Informations sur le producteur :
Conseiller technique auprès du ministre de l'Industrie
Description :
Mise en forme :
Plan de classement
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_018802
Personnes :
Institutions :
Conseiller technique auprès du ministre de l'Industrie, péchiney, usinor
Thèmes :
bien d'équipement, bien de consommation, biotechnologie, bois, chimie, chimie fine, déplacement officiel, industrie, matière plastique, matière première, matériau de construction, mine, médicament, métallurgie, pharmacie, propriété industrielle, taxe parafiscale, textile