Inventaire d'archives : Archives de l'office notarial CI (1892-1941)
Contenu :
. Papiers d'Albert Morel d'Arleux, notaire de l'étude CI.MC/ON/CI/1
Accès à tous les instruments de recherche de l'étude CI
Cote :
MC/ON/CI/1
Publication :
Archives nationales (France)
2017
Paris
Informations sur le producteur :
Etude CI
Morel d'Arleux, Albert-Louis
- Voir notice producteur Etude CI
Informations sur l'acquisition :
Dépôt de l'étude notariale (dans les années 1970).
Conditions d'accès :
s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur. Par parallélisme avec le délai d'accès pour les archives publiques des études notariales (minutes et répertoires), les notaires acceptent en général de communiquer les documents "archives privées" de plus de 75 ans.Autres documents de l'étude (dossiers de clients [DC], archives de l'office notarial [ON], comptabilité [CT]...) :
Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits , sous réserve des contraintes liées à leur état matériel, et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques. Toute autre utilisation qu'un usage privé de document déposé ou donné aux Archives nationales par l'étude doit faire l'objet d'une autorisation de l'étude et des Archives nationales.à usage privé du copiste
Description physique :
Importance matérielle :
1 carton
Dimensions :
0,12 mètres linéaires
Ressources complémentaires :
- «Mélanges» (dossiers de clients) de l'étude CI
- Dossiers de clients de l'étude CI
- Archives de l'étude CI
Localisation physique :
Paris
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Mises à jour :
2020Révision par V.Gregoire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_056696