Inventaire d'archives : Agence régionale de santé (ARS) : Contrôle budgétaire des établissements sociaux et médico-sociaux (1992-2012) - 1700 W
Cote :
1700 W 1-471
Publication :
Archives départementales du Gard
2019
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Agence régionale de santé du Gard (ARS 30)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 5 juin 2019
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 471 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 60,70
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01700_W