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Inventaire d'archives : Calques des plans cadastraux napoléoniens et atlas cadastraux cantonaux.

Date : 1801 - 2000

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Contenu :

Présentation du contenu

Ancienne dénomination P Calques. 40 calques versés en 1950 (versement n° 353) ; autre versement du 1er février 1972 (n° 732). Il s'agit d'atlas de calques des plans cadastraux dits "napoléoniens" et d'atlas cadastraux cantonaux (voir également sous-série 3 P 2).

Cote :

3 P 4 1-557

Publication :

Archives départementales de la Haute-Marne

2011

Chaumont

Informations sur le producteur :

Origine:

Services fiscaux

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Calques des plans cadastraux napoléoniens et atlas cadastraux cantonaux.

Support

Support: papier

Nombre d'unités de niveau bas

Nombre d'unités de niveau bas: 530

Dimensions

Dimensions: divers

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Haute-Marne, Choignes

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD052_0000003P4

Institutions :

Services fiscaux

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