Inventaire d'archives : Tramway de Reims - Cote 9603210001-9603210003

Contenu :

Projet d'installation du tramway de Reims : études, projets (1987-1991), conventions, contrats (1985-1991), plans de financement (1990-1991) ; rôle du CLF et ses liens avec d'autres organismes de financement comme le Crédit Lyonnais (1990).

Informations sur le producteur :

CREDIT LOCAL DE FRANCE (CLF)

Conditions d'accès :

Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L. 213-2 du Code du patrimoine

Conditions d'utilisation :

Selon le règlement de la salle de lecture

Description physique :

Importance matérielle : 3 boîtes (0,33 mètre linéaire)

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRCDC180020026_960321

Où consulter le document :

Caisse des Dépôts - Service des archives

Liens