Inventaire d'archives : Bordereau de versement de la Préfecture de la Côte-d'Or
Contenu :
Présentation du contenu
Archives en provenance de différents services de la Préfecture.
Cote :
1001 W 1-136
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
1980
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Côte-d'Or
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 15 janvier 1980
lundi 15 septembre 1980
Versement
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Versement revu en octobre 1983 conformément à la circulaire du 31 décembre 1979.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Communicable selon les délais légaux (loi du 3 janvier 1979 et ses décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en janvier 2004.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 136
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 14,45
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000139