Inventaire d'archives : R/4 Apanage d'Orléans (XIIe-XVIIIe siècles)
Cote :
R/4
Publication :
Archives Nationales (France)
1881
Paris
Informations sur le producteur :
Sous série R/4.
Papiers des princes.
Apanage d'Orléans.
Informations sur l'acquisition :
Séquestre révolutionnaire
Versements.
Historique de conservation :
Papiers des princes du sang séquestrés à la Révolution, les archives de la Maison d'Orléans furent saisies au Palais-Royal après l'exécution de Philippe Égalité en 1794. Restituées en partie à la famille lors de la Restauration, elles rentrèrent définitivement aux Archives nationales en plusieurs versements après la Révolution de 1848.
Conditions d'accès :
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
Paris.
Dimensions :
1191 cotes
Ressources complémentaires :
FRAN_IR_003793
FRAN_IR_050167
Localisation physique :
Paris
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_003794