Inventaire d'archives : REMEMBREMENT RURAL.
Contenu :
Remembrement rural : dossiers techniques, procès-verbaux de remembrement par commune.
Cote :
2117W/1-10
Publication :
Archives départementales de l'Essonne
2016
Informations sur le producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)
Informations sur l'acquisition :
Versement
Langues :
Français
Description physique :
10 articles
Observations :
Bordereau de versement
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Essonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD091_2117W