Inventaire d'archives : Cabinet de Pierre Bérégovoy, Premier ministre. Dossiers de Denis Delbourg, conseiller, chef du service de presse (1992-1993)
Contenu :
Programmes, communiqués, interventions publiques du Premier ministre, 1992-1993.
Cote :
19950504/1-19950504/2
Publication :
Archives nationales
1995
Informations sur le producteur :
France. Cabinet de Pierre Bérégovoy, Premier ministre (1992-1993)
Informations sur l'acquisition :
Versement effectué par la Mission des archives auprès des services du Premier ministre en 1995.
Conditions d'accès :
Communicabilité selon les articles L.213-1 à L.213-6 du Code du Patrimoine. Conformément au protocole de remise des archives signé par Pierre Bérégovoy le 16 mars 1993, la communication (consultation et reproduction) de ces documents est soumise à l'autorisation de son mandataire pendant 60 ans à compter de 1993.
Description physique :
Importance matérielle :
2 cartons de type dimab, soit 0,62 mètre linéaire.
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_009194