Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction de l'espace rural et de la forêt ; Sous-direction de la forêt ; Bureau développement forestier (1987) ;...
Titre :
Agriculture ; Direction de l'espace rural et de la forêt ; Sous-direction de la forêt ; Bureau développement forestier (1987) ; Bureau espace forestier (1988-) (1986-1990)
Contenu :
Sommaire
Art 1-28 (7 DERF). Arrêtés originaux d’aménagement des bois et forêts des collectivités ou personnes morales en application des. Articles l-143-1 et R-143-1 du code forestier. Arrêtés d’aménagement, fiches de prévisions de récoltes, rapports de présentation de l’aménagement, classement par départements, 1986-1990.
Cote :
19940319/1-19940319/28
Publication :
Archives nationales
1994
Informations sur le producteur :
Bureau de l'espace forestier (direction de l'espace rural et de la forêt)
Description :
Mise en forme :
Classement par département
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_015300