Inventaire d'archives : Conseil départemental, actions territoriales (1983-2014)
Contenu :
Le conseil déparetmental apporte un  accompagnement financier  aux communes et à leurs groupements en participant aux programmes de développement locaux tels que les contrats de ville ou autres programmes (équipement rural, développement éducatif  etc.). Il met également à disposition des collectivités des bases de données géographiques et cartographiques constituantes de l'action départementale comme la lutte contre les incendies, l'aménagement du territoire (lac du Salagou) ou encore le maillage routier départemental.
 
 
Cote :
1918 W ; 1949 W ; 2203 W ; 2204 W ; 2261 W ; 2417 W ; 2807 W ; 2688 W
Publication :
Archives départementales de l'Hérault
Versement du 18 juin 2014
Montpellier
Informations sur le producteur :
Conseil départemental - DGA aménagement du territoire - Pôle des solidarités territoriales 
Informations sur l'acquisition :
Versements
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert
Conditions d'accès :
Selon les lois et règlements en vigueur
Conditions d'utilisation :
Se référer au règlement de la salle de lecture
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Hérault
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD034_M_000488