Inventaire d'archives : Gestion des carrières des agents hospitaliers
Contenu :
Le versement se compose d'arrêtés. Les numéros extrêmes des arrêtés contenus dans chaque article sont reportés dans les notices à titre indicatif.
Cote :
1700/W/1 à 3
Publication :
Archives de l’AP-HP
2023
Informations sur le producteur :
Direction des ressources humaines.
Direction des ressources humaines
Informations sur l'acquisition :
| 2022-07-11 | versement numéro entree_000002516 via Direction des ressources humaines |
Historique de conservation :
Ces archives, laissées en déshérence, ont été prises en charge lors du déménagement du siège de l'AP-HP.
Description :
Critères de sélection :
Du fait de son état d'abandon, l'ensemble est incomplet.
Mise en forme :
Classement par type d'arrêtés (titularisation, révision de situation et promotion professionnelle), puis par numéro d'ordre.
Conditions d'accès :
Les arrêtés contenant des informations relatives à la vie privée des personnes concernées sont communicables à l'issue d'un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier (code du patrimoine, art. L 213-2, 3°).
Publiable sur internet
Description physique :
0,3 ml.
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAPHP075_000201