Inventaire d'archives : 1615 W - Rôles d'impôts de la perception de Neuilly-l'Evêque
Contenu :
Présentation du contenu
Rôles d'impôts des communes de Beauchemin, Chanoy, Faverolles, Hûmes-Jorquenay, Marac, Rolampont (impôt sur le revenu, taxe foncière, taxe professionnelle) pour la période 1983 à 1993.
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2005
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Trésorerie de Rolampont. Perception de Neuilly-l'Évêque
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 22 juin 2005.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 8
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,20
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_1615W_communicable
Institutions :
Thèmes :
administration, fiscalité, fiscalité des personnes, fiscalité immobilière, fiscalité professionnelle, impôt sur le revenu, impôts locaux, taxe d'habitation, taxe foncière, taxe professionnelle