Inventaire d'archives : Direction générale de l'aviation civile ; Service des bases aériennes. Bruit émis par les avions et schéma directeur (1948-1998)
Cote :
20140388/1-20140388/51
Publication :
Archives nationales
2019
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Service des bases aériennes
Informations sur l'acquisition :
Versé par la Mission Archives de la Direction générale de l'aviation civile en juin 2014.
Historique de conservation :
Le présent versement était anciennement coté 99128A.
Conditions d'accès :
Communicable selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du patrimoine
Conditions d'utilisation :
Reproduction selon le règlement de la salle de lecture
Description physique :
Importance matérielle :
51 articles soit environ 5 mètres linéaires
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Mises à jour :
14/01/19Xml modifié et importé par A. Renaudet
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_057789