Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction Générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ;...

Sans date

Voir le contexte de la notice

Titre :

Agriculture ; Direction Générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de la gestion des personnels de l'administration centrale de l'enseignement de l'agronomie et des inspections ; Bureau personnel Enseignant de l'enseignement supérieur Agricole et Vétérinaire lycées et collèges agricoles des Centres de Formation professionnelle et de promotion sociale agricoles.

Contenu :

Sommaire

Art 1-11 (44 DGAF/PER 1-11) : Dossiers de divers personnels des établissements d’enseignement supérieur agricole et vétérinaire personnes nées entre 1875 et 1939 ; les dates des fins de fonctions ne sont pas indiquées sur le bordereau

Cote :

19830606/1-19830606/11

Publication :

Archives nationales

1983

Informations sur le producteur :

Bureau du personnel enseignant de l'enseignement supérieur agricole et vétérinaire, des lycées et collèges agricoles et des centres de formation professionnelle et de promotion sociale agricole

Description :

Mise en forme :

Classement nominatif

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_020941

Institutions :

Bureau du personnel enseignant de l'enseignement supérieur agricole et vétérinaire, des lycées et collèges agricoles et des centres de formation professionnelle et de promotion sociale agricole

Fonctions :

gestion du personnel

Contexte de la description :

Archives nationales

Agriculture ; Direction Générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de la gestion des personnels de l'administration centrale de l'enseignement de l'agronomie...

Partager :