Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Montmaur
Cote :
E DEPOT 100 A art. 1 ; E DEPOT 100 B art. 1 ; E DEPOT 100 BB art. 1-4 ; E DEPOT 100 CC art. 1-6 ; E DEPOT 100 D art. 1-13 ; E DEPOT 100 DD art. 1-6 ; E DEPOT 100 E art. 1-4 ; E DEPOT 100 EE art. 1 ; E DEPOT 100 F art. 1-9 ; E DEPOT 100 FF art. 1-8 ; E DEPO
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2012
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Montmaur
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire, à jour au 23 avril 2001
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre d'accès
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2.10
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 189
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_E-DEPOT_100