Inventaire d'archives : Commission permanente et Assemblée plénière du Conseil départemental : rapports et délibérations, recueils des actes...
Titre :
Commission permanente et Assemblée plénière du Conseil départemental : rapports et délibérations, recueils des actes administratifs (2013-2015) - 1612 W
Cote :
1612 W 1-105
Publication :
Archives départementales du Gard
2016
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Conseil départemental du Gard. Direction des Affaires juridiques et de l'Assemblée départementale. Assemblées
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 20 septembre 2016
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8).
La totalité du versement est immédiatement communicable.
Description physique :
Description physique:
Boîtes d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 105 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 10,50
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01612_W
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Gard. Direction de l'administration juridique et de l'assemblée départementale