Inventaire d'archives : Commune : Vaour (1550-1880) 309 EDT (4 articles)
Cote :
CC 1-4 ; 1 E 309 1-3 ; 309 EDT 1 G 1 ; 309 EDT 3 D 1 ; 1 J 159 6
Publication :
Archives départementales du Tarn
2004
Albi
Informations sur le producteur :
Producteur:
Vaour (Tarn)
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée aux Archives départementales du Tarn
Dépôt en 1951
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Toutes les archives antérieures à 1790 sont déposées aux Archives départementales. L'ensemble des archives modernes est conservé en mairie à l'exception d'un article déposé aux Archives départementales. Les états de sections conservés sous la cote 309 EDT 1 G 1 sont entrés aux Archives départementales en 2004 avec les archives personnelles de Me Astoul (1 J 1358), notaire à Vaour au XIXe siècle.
<br/>Lacunes et pertes
On déplore la perte en commune de plusieurs documents : le compoix de 1611 (CC 1) disparu depuis 1893, trois brevettes de 1611 à 1790 (CC 2 à 4) et les délibérations municipales de 1789 à 1881 constatées manquantes en 1951.
<br/>Dates des inspections : 1893, 1935, 1951, 1966, 1988, 2003.
Description :
Mise en forme :
Informations sur le classement
Les archives sont classées selon le cadre de classement des archives communales de 1926. Les registres paroissiaux figurent dans la série GG avec une cote 1 E du fait de leur intégration dans les séries de l'état civil.
<br/>La majeure partie des archives anciennes a été décrite dans l'inventaire sommaire de la série E établi par Émile Jolibois et paru en 1889. Ces articles sont reconnaissables à leur ancienne cote dans la série E du cadre de classement des Archives départementales. Il a paru utile de conserver telles quelles, les descriptions d'Émile Jolibois, parce qu'elles sont très détaillées bien qu'elles ne correspondent pas aux normes archivistiques actuelles.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre, sous réserve que l'état matériel du document le permette.
Conditions d'utilisation :
Modalités de reproduction
La photocopie des archives reliées ou fragiles est interdite.
Description physique :
Description physique:
Nombre de fiches de description
Nombre de fiches de description: 10
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,24
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation: Archives départementales du Tarn
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Tarn
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD081_309EDT_Vaour