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Commune : Vaour (1550-1880) 309 EDT (4 articles)

Date : 1550 - 1850

Voir le contexte de la notice

Cote :

CC 1-4 ; 1 E 309 1-3 ; 309 EDT 1 G 1 ; 309 EDT 3 D 1 ; 1 J 159 6

Publication :

Archives départementales du Tarn
2004
Albi

Informations sur le producteur :

Producteur:
Vaour (Tarn)

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée aux Archives départementales du Tarn
Dépôt en 1951
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Toutes les archives antérieures à 1790 sont déposées aux Archives départementales. L'ensemble des archives modernes est conservé en mairie à l'exception d'un article déposé aux Archives départementales. Les états de sections conservés sous la cote 309 EDT 1 G 1 sont entrés aux Archives départementales en 2004 avec les archives personnelles de Me Astoul (1 J 1358), notaire à Vaour au XIXe siècle.
<br/>Lacunes et pertes
On déplore la perte en commune de plusieurs documents : le compoix de 1611 (CC 1) disparu depuis 1893, trois brevettes de 1611 à 1790 (CC 2 à 4) et les délibérations municipales de 1789 à 1881 constatées manquantes en 1951.
<br/>Dates des inspections : 1893, 1935, 1951, 1966, 1988, 2003.

Description :

Mise en forme :
Informations sur le classement
Les archives sont classées selon le cadre de classement des archives communales de 1926. Les registres paroissiaux figurent dans la série GG avec une cote 1 E du fait de leur intégration dans les séries de l'état civil.
<br/>La majeure partie des archives anciennes a été décrite dans l'inventaire sommaire de la série E établi par Émile Jolibois et paru en 1889. Ces articles sont reconnaissables à leur ancienne cote dans la série E du cadre de classement des Archives départementales. Il a paru utile de conserver telles quelles, les descriptions d'Émile Jolibois, parce qu'elles sont très détaillées bien qu'elles ne correspondent pas aux normes archivistiques actuelles.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
Libre, sous réserve que l'état matériel du document le permette.

Conditions d'utilisation :

Modalités de reproduction
La photocopie des archives reliées ou fragiles est interdite.

Description physique :

Description physique:
Nombre de fiches de description
Nombre de fiches de description: 10
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,24

Ressources complémentaires :

Lien(s) vers :
Sources complémentaires
Sources complémentaires dans le service
Archives publiques
  • Juridiction : inventaire des registres paroissiaux (1772-1774), B 513.
  • Vérification de l'état des archives des communautés (1734), C 741.
  • Etat civil : doubles du greffe du Tribunal (1661-1792), 2 E 309/1 et 2.
  • Archives notariales : fonds Ginestet (1636-1867), 3 E 19 ; fonds Artaut (1840-1889), 3 E 47.
  • Clergé séculier : église paroissiale (1690), G 838.
  • Listes nominatives de la population (1926), 6 M 3/39 ; (1931), 6 M 3/67 ; (1936), 6 M 3/114 ; (1946), 772 W 9.
  • Divisions administratives et délimitations territoriales (1791-1915), 9 M 3/121.
  • Immeubles et bâtiments départementaux : caserne de gendarmerie (1853-1940), 4 N 203 et 204.
  • Administration communale (an X-1940), 2 O 309/1 à 3.
  • Voirie communale (1853-1911), 3 O 1279 et 2030.
  • Matrices cadastrales (1839-1934), 3 P 2320 à 2325.
  • Vente des biens nationaux : estimation (1793-an VII), Q 43 ; adjudication (1793-1808), Q 121 et 133 ; séquestre d'immeubles (1792-an II), Q 316 ; séquestre de meubles (an II), Q 416 ; ventes pour la caisse d'amortissement (1813), Q 643.
  • Séparation des Eglises et de l'Etat (1905), 14 Q 29.
  • Travaux hydrauliques (an XI-1896), 7 S 862 et 1710.
  • Mines et carrières (1836-1954), 8 S 1/30 et 8 S 2/19.
  • Enseignement : écoles primaires (1867-1934), 1 T 1/102 et 1 T 2/39 ; plans divers (sans date), 1 T 2/49 et 50.
  • Inspections et récolements des Archives communales (depuis 1861), 3 T 199 et 1873 W 686.
  • Affaires culturelles : monuments historiques (1909-1927), 4 T 16 ; monuments commémoratifs de la guerre 1914-1918 (1919), 4 T 29.
  • Cours et tribunaux : justice de paix (an IX-1959), 1 U 42 et 4 U 34 ; répertoires de notaires (1817-1958), 8 U 159, 160, 293 et 345 à 349.
  • Cultes : cures et succursales (1821), 1 V 39 ; fabriques (1891-1905), 1 V 719 et 806.
  • Assistance et prévoyance sociale : bureaux de bienfaisance (1929-1935), 2 X 906.
Archives entrées par voie extraordinaire
Archives privées
  • Archives, dont un censier et livre de raison (1617-1774), de la famille Duboys de Vaour (1606-1861), 1 J 159/1 et 1 J 168/1.
  • Allivrement de Vaour (1550-1556), 1 J 159/6.
  • Election consulaire (1697) ; comptes consulaires des recette et dépenses (1690-1691) ; comptabilité consulaire (1689-1700) ; recouvrement des impositions (1669-1696), minute du rôle de la taille (1714), rôles des impositions (1790) ; vente du château (1807), 1 J 168/3.
  • Lauzime de la commanderie hospitalière de Vaour, accordée par le commandeur Amalric de Saunhac (1394), 6 J 50.
Documents figurés
  • Cartes postales, 7 FI 309/1 à 7.

Localisation physique :

Localisation: Archives départementales du Tarn

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Tarn

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD081_309EDT_Vaour

Institutions :

Vaour (Tarn)

Personnes ou Institutions :

Vaour (Tarn)

Lieux :

Vaour (Tarn, France)

Où consulter le document :

Archives départementales du Tarn

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