Inventaire d'archives : 1326 W - Caisse d'Allocations Familiales (CAF) : Caisse de la Côte-d'Or
Contenu :
Présentation du contenu
Comptabilité, documents du service administratif d'action sociale, de la circonscription Grésilles-Mansart-Clemenceau et des centres sociaux du Mail (Chenôve) et des Bourroches (Dijon)
Cote :
1326 W 1-40
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2020
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Caisse des Allocations Familiales de la Côte-d'Or. CAF
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 13 octobre 1992
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Archives librement communicables à l'exception des documents conservés sous les cotes 15 à 23, 37 et 40, communicables au terme d'un délai de 50 ans
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 40
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,80
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003554