Inventaire d'archives : Unité Territoriale d'Action sociale et d'insertion Uzège Gard Rhodanien : projets RMI et RSA, accompagnement personnalisé vers...
Titre :
Unité Territoriale d'Action sociale et d'insertion Uzège Gard Rhodanien : projets RMI et RSA, accompagnement personnalisé vers l'emploi, contrats d'insertion, actions collectives d'insertion, ateliers, partenariats, comités d'orientation et de suivi, plan local pour l'insertion et l'emploi, projet associatif (1993-2012) - 1740 W
Cote :
1740 W 1-83
Publication :
Archives départementales du Gard
2020
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Unité territoriale d'Action sociale et d'Insertion Gard Rhodanien. Service de l'Insertion
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date de 2013
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8).
Dossiers individuels communicables sur la base d'un délai de 50 ans.
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 83 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,30
Observations :
Commentaire
Les dossiers individuels de Revenu minimum d'insertion (RMI) et de Revenu de solidarité active (RSA) sont des échantillons (1740 W 6 à 10).
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01740_W
Institutions :
Unité territoriale d'Action sociale et d'Insertion Gard Rhodanien. Service de l'Insertion
Personnes ou Institutions :
Gard. Unité territoriale d'action sociale et d'insertion (Uzège Gard Rhodanien)