Inventaire d'archives : Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay (sous-série 1458 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Divers dossiers de procédures.
Cote :
1458 W 1
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2020
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Documents retrouvés en salle de classement en 1998.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation définitive
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la réglementation en vigueur
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 1 cote d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,10
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_1458W_TGI
Institutions :
Cour d'appel de Riom, Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay