Inventaire d'archives : 1908 W - Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales (DRASS)
Contenu :
Présentation du contenu
Ce versement comporte :
- des chronos de courriers
- des dossiers d'élection et d'installation des conseils d'administration des organismes de sécurité sociale
- des dossiers de contrôle du comité régional d'exemen des comptes des organismes de sécurité sociale (COREC)
- des dossiers de la commission régionale d'agrément sur les établissements thermals
- des dossiers d'évaluation des actions entreprises dans le domaine de la gestion du risque
- des dossiers de suivi des organismes de sécurité sociale
- un dossier de suivi de la mise en place de la prestation spécifique de dépendance
- un dossier sur les relations avec les professionnels de la santé (conventions, ententes préalables)
Cote :
1908 W 1-35
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2008
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction régionale des affaires sanitaires et sociales. Département de la protection sociale
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement effectué le 25 juin 2008
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Communicable
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 32 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,20
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000931
Institutions :
Direction régionale des affaires sanitaires et sociales. Département de la protection sociale