Inventaire d'archives : 1908 W - Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales (DRASS)

Contenu :

Présentation du contenu
Ce versement comporte :
- des chronos de courriers
- des dossiers d'élection et d'installation des conseils d'administration des organismes de sécurité sociale
- des dossiers de contrôle du comité régional d'exemen des comptes des organismes de sécurité sociale (COREC)
- des dossiers de la commission régionale d'agrément sur les établissements thermals
- des dossiers d'évaluation des actions entreprises dans le domaine de la gestion du risque
- des dossiers de suivi des organismes de sécurité sociale
- un dossier de suivi de la mise en place de la prestation spécifique de dépendance
- un dossier sur les relations avec les professionnels de la santé (conventions, ententes préalables)

Cote :

1908 W 1-35

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
2008
Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction régionale des affaires sanitaires et sociales. Département de la protection sociale

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement effectué le 25 juin 2008

Conditions d'accès :

Modalités d'accès
Communicable

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 32 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,20

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000000931

Archives départementales de Côte d'Or

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