Inventaire d'archives : Recherche ; Recherche et technologie (1993-1997)

Date : 1993 - 1997

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Contenu :

SOMMAIRE

FONCTIONNEMENT 19990192 art. 1-6

Minutier chronologique départ : art. 1 à 3

Registre d'enregistrement du courrier départ : art. 3 (suite)

Minutier chronologique arrivée : art. 4

Registre d'enregistrement du courrier arrivée : art. 4 (suite)

Fax départ : art. 4 (suite) et art. 5

Notes : art. 5 (suite)

CR réunions de la MST : art. 6

LOI "EMPLOI ET FORMATION PROFESSIONNELLE" 19990192 art. 6 (suite)

COMMISSIONS 19990192 art. 6 (suite)

Conseil national de formation technique : art. 6 (suite)

Commissions des titres d'ingénieurs : art. 6 (suite)

HABILITATIONS FILIERES TECHNOLOGIQUES 19990192 art. 7-33

Circulaires, notes, rapports : art. 7

Expertises centre ressources technologiques, CORTECHS, colloques : art. 7 (suite)

Expertises formations EN IUT : art. 8 à 13

Extensions universitaires : art. 14

Expertises formations en IUP : art. 14 (suite) à 20

Expertises formations DNTS : art. 21 à 22

Expertises formations DRT : art. 23

Expertises formations d'ingénieurs : art. 24 à 32

Renouvellement contrat d'établissement : art. 32 (suite)

Institut polytechnique : art. 33

Pole Léonard de Vinci : art. 33 (suite)

CNUSC : art. 33 (suite)

EXPERTISES SCIENCES COGNITIVES 19990192 art. 34

COMITE DE LECTURE CNRS/SHS 19990192 art. 35

RELATIONS INTERNATIONALES 19990192 art. 35 (suite)

Sommaire

Dossiers de Jean-Marie Flamme, conseiller scientifique et technique de 1994 à 1997 dossiers de Georges Vignaux, conseiller scientifique et technique de 1994 à 1997 Art 1-5 : Fonctionnement : Minutier chronologique, 1993-1997 Art 6 : Loi quinquennale relative à l’emploi et à la formation professionnelle, 1994 ; commission du conseil national de formation technique et commission des titres d’ingénieurs, 1993-1996 Art 7-32 : Filières technologiques : Demandes d’habilitations de formations, expertises, notes, rapports, 1994-1997 Art 33-34 : Enseignement supérieur : Schéma régional, projet de création d’établissements, de laboratoires de recherche et de groupements de recherche, 1994-1995 ; tutelle d’organismes de recherche notamment en sciences sociales et humaines et en sciences cognitives, 1994-1996 ; cite des sciences et de l’industrie : Mission d’évaluation, 1997 Art 35 : Centre national de la recherche scientifique : Comité de Lecture en Sciences de l’Homme et de la Société, 1996-1997 ; coopération scientifique Franco-Québécoise, 1997 ; Organisation des Nations Unies pour l’Education la Science et la Culture (UNESCO) : Congrès, 1996