Inventaire d'archives : Syndicat intercommunal pour la gestion des écoles de Grandlup-et-Fay et de Vesles-et-Caumont
Contenu :
Le fonds du Syndicat intercommunal pour la gestion des écoles de Grandlup-et-Fay et de Vesles-et-Caumont contient un registre des délibérations courant du 19 avril 1999 au 27 mars 2006. Il contient également les budgets du Syndicat intercommunal pour le fonctionnement de l'école maternelle de Grandlup-et-Fay (SFEM) de 1989 à 1999, et du Syndicat intercommunal pour la gestion des écoles de Grandlup-et-Fay et Vesles-et-Caumont (SIGE) de 2000 à 2005. On note aussi la présence de documents relatifs au fonctionnement du comité syndical comme les comptes-rendus de réunions de 1998 à 2006. Quelques documents concernant des dossiers d'agents se retrouvent également dans le fonds.
Cote :
FRAD002/E-dépôt 1013 1W1-1W23
Publication :
Archives départementales de l'Aisne
28, rue Fernand-Christ 02013 - LAON cedex
Informations sur le producteur :
Syndicat intercommunal pour la gestion des écoles de Grandlup-et-Fay et Vesles-et-Caumont
Syndicat intercommunal pour la gestion des écoles de Grandlup-et-Fay et Vesles-et-Caumont
Le Syndicat intercommunal pour la gestion des écoles de Grandlup-et-Fay et de Vesles-et-Caumont a été créé le 10 mai 2000. Il est le résultat de la transformation de l'ancien syndicat intercommunal pour le fonctionnement de l'école maternelle de Grandlup-et-Fay, créé le 6 décembre 1988. Le syndicat regroupait dès sa création les communes de Grandlup-et-Fay et de Vesles-et-Caumont. Il avait pour compétences de gérer le fonctionnement de l'école maternelle de Grandlup-et-Fay, puis en 2000, la gestion des écoles de Grandlup-et-Fay et de Vesles-et-Caumont, et notamment gérer et assurer le fonctionnement et l'investissement pour le matériel des écoles. Le Syndicat intercommunal pour la gestion des écoles de Grandlup-et-Fay et de Vesles-et-Caumont est dissous en 2005. Il fait place à un nouveau syndicat dénommé "syndicat intercommunal de gestion des écoles du pôle scolaire rural des Marais" qui regroupe les communes de Pierrepont, Grandlup-et-Fay, Vesles-et-Caumont, Cuirieux et Froidmont-Cohartille.
Informations sur l'acquisition :
Versement.
| 2014-11-18 | dépôt - archives publiques numérovia2014-094Grandlup-et-Fay |
Historique de conservation :
Les archives du Syndicat intercommunal pour la gestion des écoles de Grandlup-et-Fay et Vesles-et-Caumont ont été déposées en 2014. Avant leur versement, ces archives étaient conservées à la mairie de Grandlup-et-Fay après la dissolution du syndicat.
Description :
Critères de sélection :
Ceux-ci ont été réalisés selon la circulaire D.A.D./D.P.A.C.I/R.E.S./2009-018 du 28 août 2009 relative au tri et à la conservation des archives produites par les services communs à l'ensemble des collectivités territoriales (communes, départements et régions) et structures intercommunales, ainsi que les préconisations D.G.P./S.I.A.F./2014/006 relatives au tri et à la conservation des archives produites par les communes et structures intercommunales dans leurs domaines d’activité spécifiques.
Mise en forme :
Classement définitif. Classement définitif.
Conditions d'accès :
Archives publiques Selon les délais prescrits par le Code du patrimoine, livre 2, art. L. 213-1 et suivants. Archives publiquesSelon les délais prescrits par le Code du patrimoine, livre 2, art. L. 213-1 et suivants.
Non publiable
Langues :
Français
Description physique :
Importance matérielle :
0.4
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD002_1461446