Inventaire d'archives : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Enquêtes sur le personnel des collectivités territoriales et de leurs...
Titre :
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Enquêtes sur le personnel des collectivités territoriales et de leurs établissements publics (1990-1997)
Contenu :
Ce versement est constitué de trois enquêtes effectuées auprès des collectivités territoriales et de leurs établissements publics à propos de leur personnel :
- le personnel handicapé (1991) ;
- le personnel de la filière médico-sociale (1991) ;
- l'effectif des fonctionnaires titulaires et stagiaires (1997).
Cote :
20090198/1-20090198/12
Publication :
Archives nationales
2014
Fontainebleau
Informations sur le producteur :
Département des études et des statistiques locales (direction générale des collectivités territoriales)
Le département des études et des statistiques locales (DESL) est chargé de coordonner la réalisation et d'établir les statistiques relatives aux collectivités territoriales. Il apporte son concours aux sous-directions pour l'exercice de leurs missions.
Informations sur l'acquisition :
Versement aux Archives nationales en 2009.
Historique de conservation :
Ce versement a été pris en charge le 6 novembre 2008 auprès du département des études et des statistiques locales (direction générale des collectivités locales).
Conditions d'accès :
Librement communicable sous réserve du règlement de la salle de lecture.
Conditions d'utilisation :
Reproduction selon le règlement de la salle de lecture
Description physique :
Importance matérielle :
8 cartons
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_052925