Inventaire d'archives : 1597 W - Rôles d'impôts de la trésorerie de Bourbonne-les-Bains
Contenu :
Présentation du contenu
Rôles supplémentaires, rôles majorations exceptionnelles, rôles Impôts sur le revenu (IR), rôle général Taxe professionnelle (TP), rôle général Taxe d'habitation (TH), rôle général Taxe foncière (TF), rôle général, impôts locaux..., 1976-1983.
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2004
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Trésorerie de Bourbonne-les-Bains
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 13 juillet 2004.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 33
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 7,30
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_1597W_communicable
Institutions :
Thèmes :
administration, fiscalité, fiscalité des personnes, fiscalité professionnelle, impôt sur le revenu, taxe professionnelle