Inventaire d'archives : Juridictions consulaires d'Ancien Régime
Contenu :
La juridiction consulaire de Nevers a été instituée en 1710. La série des registres des minutes et sentences a été conservée dans sa quasi-totalité. Ces documents sont complétés par quelques rares dossiers de procédure, ainsi que par quatre dossiers sur le personnel et le fonctionnement de la justice consulaire.
La compétence de la justice consulaire d'Auxerre s'étendait dans la région de Clamecy. Un petit dossier témoigne de cette activité.
Cote :
294 B 1 - 294 B 84
Publication :
Archives départementales de la Nièvre
2008
Centre des Archives historiques de la Nièvre
1 rue Charles Roy, Nevers
Informations sur l'acquisition :
Dévolution lors de la Révolution française.
Versements ultérieurs.
Versements ultérieurs.
Description physique :
Importance matérielle :
3,39
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Nièvre
Mises à jour :
31 janvier 2017par Jean-Luc BOUCHERAT, sous la direction de Jean-Marie LINSOLAS : ajout des cotes 294 B 81 à 83.
10 janvier 2023par Gaëlle BEAURENAUT, sous la direction d'Erwann RAMONDENC : ajout de la cote 294 B 84.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD058_294B