Inventaire d'archives : Répertoire numérique des archives déposées de la commune de Chauffayer
Cote :
E DEPOT 64 C art. 1 ; E DEPOT 64 CC art. 1-6 ; E DEPOT 64 D art. 1-2 ; E DEPOT 64 F art. 1-5 ; E DEPOT 64 G art. 1-6 ; E DEPOT 64 GG art. 1-36 ; E DEPOT 64 H art. 1 ; E DEPOT 64 I art. 1-2 ; E DEPOT 64 L art. 1-10 ; E DEPOT 64 M art. 1 ; E DEPOT 64 O art.
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2011
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Chauffayer
Par décret du 16 juin 1887, la commune d'Aubessagne prend le nom de Chauffayer.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire 2001
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Cadre réglementaire des archives communales
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre d'accès
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1.10
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 81
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_E-DEPOT_64