Inventaire d'archives : 3E89 Études notariales de Mouthe, Chaux-Neuve et Foncine
Cote :
3E89/1-253
Publication :
Archives départementales du Doubs
Janvier 2017
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon
Informations sur le producteur :
Étude notariale de Mes J.F. Levieux, H. Tete, D. Lance et S. Roux-Foin
Successeurs de Mes Mareschal, Faivre, Vuillaume et Bourgeois
Informations sur l'acquisition :
Versement du 25 janvier 2017
Description physique :
Importance matérielle :
24,20 m.l.
Ressources complémentaires :
Le présent inventaire fait suite au versement 3E52
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Doubs
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD025_001541_3E89