Inventaire d'archives : 1090 W - Préfecture de la Côte-d'Or : 1ère direction, 4e bureau
Cote :
1090 W 1-59
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
1984
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Côte-d'Or. 1ère Division. 4e bureau
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement du 3 juillet 1984
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Communicable suivant les délais légaux (loi du 3 janvier 1979 et ses décrets d'application)
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 59
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,00
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000468