Inventaire d'archives : Direction générale de l'aviation civile ; Service de la formation aéronautique et du contrôle technique. Dossiers d'aéronefs
Titre :
Direction générale de l'aviation civile ; Service de la formation aéronautique et du contrôle technique. Dossiers d'aéronefs (1999)
Cote :
20140468/1-20140468/23
Publication :
Archives nationales
2018
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Service de la formation aéronautique et du contrôle technique (direction générale de l'aviation civile)
Informations sur l'acquisition :
Versement effectué par la Direction générale de l'aviation civile en août 2014.
Historique de conservation :
Le présent versement était anciennement coté 99297A.
Conditions d'accès :
Communicable selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Reproduction selon le règlement de la salle de lecture.
Description physique :
Importance matérielle :
23 articles soit environ 7 mètres linéaires
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Mises à jour :
13/12/2018Relu, modifié et xml converti par A. Renaudet
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_057637