Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : Bureau de l'Enregistrement de Coeuvres

Date : 1790 - 1792

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Cote :

3 Q 11/

Publication :

Archives départementales de l'Aisne

28, rue Fernand-Christ 02013 - LAON cedex

Informations sur le producteur :

Bureau de l'Enregistrement de Coeuvres

Bureau de l'Enregistrement de Coeuvres

Un bureau de contrôle des actes existait sous l'Ancien Régime. Le Bureau de l'Enregistrement de Coeuvres exerce ses fonctions de 1790 à 1792, date à laquelle il est rattaché au bureau de Vic-sur-Aisne.

Informations sur l'acquisition :

Avant 2014

numéro via Bureau de l'Enregistrement de Coeuvres

Conditions d'accès :

Selon les délais prescrits par le Code du patrimoine, livre 2, art. L.213 et suivants. Selon les délais prescrits par le Code du patrimoine, livre 2, art. L.213 et suivants.

Non publiable

Langues :

Français

Ressources complémentaires :

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD002_1555794

Institutions :

Bureau de l'Enregistrement de Coeuvres

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