Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : W 16283-16291 - Direction Départementale des Services Vétérinaires (DDSV)

Date : 1940 - 1974

Voir le contexte de la notice

Cote :

W 16284-16291

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or

2021

Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:

Direction des services vétérinaires (DSV)

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée

Versement n° 1467 du 22 août 1977 ; versement n° 4470 du 25 août 1977 ; versement n° 4485 du 17 octobre 1977

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

Nombre d'unités de niveau bas: 7

Observations :

Commentaire

L'article 16283 a été reclassé en SM 19303 et l'article 16286 a été reclassé en SM 19304

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000003699

Institutions :

Direction des services vétérinaires (DSV)

Thèmes :

abattoir, maladie des animaux, élevage

Type de document :

Document d'archives, contemporain

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