Inventaire d'archives : 2346 W - Conseil départemental de la Côte-d'Or : Pôle ressources
Contenu :
Présentation du contenu
Affaires générales, manifestations organisées par les Archives départementales, archivage électronique (2002-2018)
Cote :
2346 W 1-9
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2021
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil départemental de la Côte-d'Or. Pôle ressources. Direction des archives départementales
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 26 août 2021 (entrée n° 8751)
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Immédiate pour l'ensemble du versement à l'exception de l'article 4 (50 ans)
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 9
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1.00
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003626
Institutions :
Conseil départemental de la Côte-d'Or. Pôle ressources. Direction des archives départementales