Inventaire d'archives : Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Sous-direction administrative du Cabinet ; Bureau administratif, décorations
Titre :
Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Sous-direction administrative du Cabinet ; Bureau administratif, décorations (1975-1991)
Contenu :
SOMMAIRE
18 SDAC 1-2. ORDRE NATIONAL DE LA LEGION D'HONNEUR.
Promotion au titre du ministère de l'Agriculture et de la Forêt, 1991.
18 SDAC 3-56. ORDRE DU MERITE AGRICOLE.
18 SDAC 3-19. Dossiers de commandeurs promus entre 1982 et 1991.
18 SDAC 20-56. Promotions exeptionnelles - cérémonies de remise de décorations, 1975-1990.
Sommaire
Art 1-56 (18 SDAC) : Dossiers des promotions de l'ordre national de la légion d'honneur, 1991 et des promotions de l'ordre du mérite agricole, 1975-1991 au titre du ministère de l'Agriculture et de la Forêt. Art 1-2 : Ordre national de la légion d'honneur, 1991. Art 3-56 : Ordre du mérite agricole : Commandeurs et promotions exceptionnelles, 1975-1991.
Cote :
19920338/1-19920338/56
Publication :
Archives nationales
1992
Description :
Mise en forme :
Classement nominatif
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_018051