Inventaire d'archives : 1049 W - Centre des impôts fonciers de Dijon I
Contenu :
Présentation du contenu
Calques et reproductions de plans cadastraux (1930-1982)
Cote :
1049 W 1-117
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2021
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Service du cadastre. Bureau de Dijon
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 30 juillet 1982
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Immédiate pour l'ensemble du versement
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 117
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003633