Inventaire d'archives : Commune de Bailly-Romainvilliers

Contenu :

Parmi les pièces notables, il faut signaler la présence des registres des délibérations de 1788 à 1885, ainsi que les registres paroissiaux et d'état civil de 1608 à l'An X. À cela s'ajoute également le cadastre napoléonien de 1833 qui est dans un excellent état de conservation.

Cote :

168 EDT

Publication :

Archives départementales de Seine-et-Marne
Juillet 2020
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys

Informations sur le producteur :

Bailly-Romainvilliers (Seine-et-Marne)

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée : Dépôt réglementaire réalisé en 1978.

Description :

Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.

Conditions d'accès :

Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation :

Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de lecture.

Langues :

Tous les documents sont écrits en français.

Description physique :

1,5 mètre linéaire.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD077_3331W348

Où consulter le document :

Archives départementales de la Seine-et-Marne

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