Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, secrétariat général (sous-série 1416 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Préfecture, sous-préfectures, hôtel de police : budgets de fonctionnement, budgets prévisionnels, travaux, matériel et mobilier.
Délégations de signature.
Cote :
1416 W 1-18
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2013
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. Bureau des moyens de l'Etat
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 17 janvier 1997.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Traité sous Aide au classement par Anne Belz
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 18 cotes d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,00
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_1416W_prefecture_secretariat_general