Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : 51J - Mouvement social des Caron-Ozanne (documentation réunie par Pierre Coftier)

Date : 1973 - 2009

Voir le contexte de la notice

Cote :

51J/1-51J/28

Publication :

Conseil général du Calvados

24/09/2014

Informations sur le producteur :

Documentation réunie par Pierre Coftier

Informations sur l'acquisition :

Don, 2011

Description :

Mise en forme :

Classement définitif

Conditions d'accès :

Librement communicable suivant la réglementation en vigueur dans les archives publiques.

Conditions d'utilisation :

Libre pour toute utilisation non commerciale dans le respect d'éventuels droits d'auteur.

Description physique :

Importance matérielle :

0,60 ml

Ressources complémentaires :

Archives du Calvados

Nouvacq/1292 : Dossier relatif à la liquidation du quotidien édité à Caen chez Ozanne Ouest-Normandie qui est paru du n° 1 (8 octobre 1953) au n° 46 (1er décembre 1953) : correspondances, coupures de presse, n° spécimen, 1er et dernier numéro.

Références bibliographiques :

Brückmann (Patrice), Coftier (Pierre), Lambert (Alain), Le Gros (François), Caron-Ozanne, une expérience d'autogestion en Normandie, Cabourg, Editions Les Cahiers du Temps, 2009, 143p.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD014_002672

Thèmes :

conflit du travail

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