Inventaire d'archives : Commune de Mongaillard
Contenu :
Présentation du contenu
Contributions (1838-1914). Affaires militaires (1912-1953). Finances communales (1913-1954). Cultes (1902-1903). Enseignement (1871-1938).
Cote :
1 G 1-4 ; 1 H 1 ; 1 K 1 ; 1 L 1-3 ; 1 P 1 ; 1 R 1-2
Publication :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
Juillet 2014
Agen
Informations sur le producteur :
Biographie ou histoire
Commune de Mongaillard - 47230 -
Arrondissement de Nérac
Canton de Lavardac
189 habitants
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Certaines archives ont été déposées aux Archives départementales en juin 1985. L'inspection de décembre 2011 a fait l'objet d'un second dépôt. En octobre 2013, les archives déposées ont été rassemblées et classées.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 12
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,30
Ressources complémentaires :
Documents séparés
Archives communales antérieures à 1789 déposées aux Archives départementales :
E SUP 2832 : fragments d'un livre de jurades, 1770-1772.
E SUP 2833 : arpentement général de la juridiction de Mongaillard, 1672.
E SUP 2834 : paroisse de Mongaillard, baptêmes, mariages, sépultures, 1692-1792. $
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD047_000001079