Inventaire d'archives : EDEPOT296 - Commune de Solaize

Date : 1512 - 1900

Contenu :

Archives antérieures à 1790.- Finances et contributions : parcellaires (XVIIe siècle), extrait de parcellaire (1695-1776). Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie : vente d'immeuble (1618), inondation (1649). Cultes : registres paroissiaux (1571-1722, 10 volumes).

Archives postérieures à 1790.

Cote :

EDEPOT296 / 1-EDEPOT296/50

Informations sur le producteur :

Solaize (Métropole de Lyon)

Informations sur l'acquisition :

Ce fonds a été déposé en partie aux Archives départementales de l'Isère à une date inconnue, puis transféré aux Archives départementales du Rhône le 3 octobre 1978 (notamment les parcellaires donnés par M. Lombard de Buffières). L'autre partie du fonds provient de l'ancienne cure de Solaize détruite en 1975. Les archives furent d'abord versées aux Archives diocésaines puis transférées par le chanoine Jomand aux Archives départementales du Rhône.

Description :

Mise en forme :

En 1984, M. Thierry Giraud a inventorié le fonds ancien et rédigé un instrument de recherche sommaire.

En 2021, le fonds a été recoté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Conditions d'accès :

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation :

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.