Inventaire d'archives : Versement de la Préfecture de la Côte-d'Or. Cabinet
Cote :
1204 W 1-9
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
1989
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Côte-d'Or. Cabinet
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement, 1989 (intégration pour ordre le 19 août 2010)
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Reliquat de versements reçus en bloc en 1989 (opération de déménagement des caves de la Préfecture avec l'aide de témoins de Jéhovah) et traités ensuite progressivement (1188 W -1194 W et 1630 W). Ce reliquat avait été laissé de côté pour prendre la place numérique du versement 1204 W, éliminé entre temps. Intégration faite finalement en août 2010, à l'occasion du déménagement de la salle Q de l'Annexe des ADCO vers la salle AA de la même annexe.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement succinct, à reprendre.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Délai(s) de communicabilité particulier(s) pour certains documents : 50 ans
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 1 liasse et 8 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,80
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000001772