Inventaire d'archives : Bordereau de versement de la sous-série 1851 W
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers de demandes de subventions, 1997-2006 ; conventions, 2000-2005 ; délibérations, 1998-2004.
Cote :
1851 W 1-38
Publication :
Archives départementales du Cantal
2007
Aurillac
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
mardi 24 octobre 2006
Description :
Évolutions :
Accroissements
0,20
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 38
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,20
Observations :
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur. Versement entièrement éliminable sauf les articles 37 et 38.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales du Cantal
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD015_01851_W