Inventaire d'archives : 1094 W - Trésorerie générale de la Côte-d'Or
Contenu :
Présentation du contenu
Contributions directes
Cote :
1094 W 1-28
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2021
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Trésorerie générale. Perception de Dijon-Sud
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement d'octobre 1984
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Archives communicables au terme d'un délai de 50 ans
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 28
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,60
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003533