Inventaire d'archives : Série P : Finances. Cadastre. Postes (archives modernes)

Contenu :

Présentation du contenu
La série P des Archives départementales du Finistère est constituée pour l'essentiel des archives provenant des administrations financières et fiscales. Y figurent ainsi les fonds versés par la trésorerie générale, les perceptions, les contributions directes et indirectes, le cadastre et les douanes. Elle contient également les dossiers produits par l'administration des postes et télécommunications.
En revanche, les archives des domaines, de l'enregistrement et des hypothèques ont été réglementairement placées en série Q (Domaines. Enregistrement. Hypothèques). De même, les budgets et la comptabilité du département sont à rechercher dans la sous-série 3 N (Comptabilité générale du département). Les dossiers des eaux et forêts, un temps affectés à la série P par l'instruction ministérielle du 24 avril 1841, ont, par la suite, été transférés dans la sous-série 7 M (Agriculture. Eaux et forêts), conformément à une instruction de 1965.

Cote :

1

Publication :

Archives départementales du Finistère
2011
Quimper

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
La série comporte six sous-séries, cotées 1 P à 6 P.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
Librement communicable au public, sous réserve du bon état matériel des documents et à l'exception des documents numérisés et mis en ligne.

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 6753 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 740,28

Localisation physique :

Localisation physique: Site de Quimper

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Finistère

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD029_P

Type de document :

Document d'archives, ensemble

Archives départementales du Finistère

Liens