Inventaire d'archives : Inspection académique
Cote :
1414 W 1-23
Publication :
Archives départementales de la Mayenne
2011
Laval
Informations sur le producteur :
Origine:
Inspection académique
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 22 novembre 1994
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
La communicabilité des dossiers de personnel est de 50 ans à compter de la date de clôture du dossier ou 25 ans à partir de la date de décès de la personne considérée, quand cette date est connue. Il est donc nécessaire de vérifier les dates de communicabilité de chaque dossier de personnel avant toute communication.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 23 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,64
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Mayenne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD053_1414W_BV