Inventaire d'archives : Archives communales de Bretteville-sur-Odon
Contenu :
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Bretteville-sur-Odon.
Informations sur le producteur :
Mairie de Bretteville-sur-Odon
Informations sur l'acquisition :
Les archives de Bretteville-sur-Odon ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 1er février 2000, 21 novembre 2008 et 29 juillet 2014, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD014_001347