Inventaire d'archives : 481W
Cote :
481W13-44
Publication :
Archives Municipales de Pontoise
Le 13/09/2022
2, rue Victor Hugo
95300 Pontoise
Informations sur le producteur :
producteur:
EDUCATION
Historique du producteur
Référence FR AC 95500 57W1-7, 58W1, 124W1-23, 142W1-25, 173W1-21, 179W1-7, 221W1-28, 224W1-12, 356W1-14, 481W1-44, 569W1-75, 574W1-53, 626W1-95, 692W1-36, 719W1-13, 806W1-4, 844W1-11, 854W1-9, 864W1-6 FC Intitulé / analyse Direction de l'Education et de l'Enfance Dates 1949-2020 Niveau de description Article Importance matérielle 294 articles, 56,75 ml Histoire administrative / Notice biographique L'origine du service des affaires scolaires remonte au 6 décembre 1954, date de la création d'un poste de directeur des cantines scolaires, patronage et bains douches, mais le service a été réellement structure en 1965, sous l'appellation de service scolaire et éducation ; il regroupe les cantines, le patronage et les bains douches et suit l'évolution de l'organisation municipale et les structures municipales. 1965 : il fait partie des services extérieurs regroupant l'abattoir, les bains douches, la cantine, la piscine, le service de l'incendie et de la bibliothèque. La ville gère seulement les cantines scolaires. 1975 : création des bureaux : inclus dans les services généraux sous l'appellation d'affaires scolaires, fournitures et Caisse départementale 1977 : il est regroupé avec le service du logement sous l'autorité d'un même chef de service 1995 Création des directions : le service scolaire, sports, loisirs et CIPS est intégré dans la direction des services au public 2000 Création des départements : le département vie scolaire est intégré dans la direction de la Vie locale, des Solidarités et de l'emploi qui se substitue à la direction des services au public : enseignement secondaire et supérieur, animation scolaire et périscolaire, gestion du personnel des écoles et Caisse des Ecoles 2002 : Suppression des département et rattachement du service et sport à la Direction Education, jeunesse, sport et petite enfance : le service éducation comprend les mêmes attributions que l'ancien département, les affaires pré élémentaires en plus 2003 : Le service perd la partie entretien des locaux et ATSEM qui devient un service à part entière 2006 : le service des affaires scolaires est inclus dans une nouvelle direction éducation et petite enfance qui regroupe les services ATSEM hygiène restauration scolaire, scolaire et petite enfance dépendant de la direction du développement social et des services à la population sous la direction de M Christophe Ouvrier jusqu'en 2011 puis Monsieur Christophe Joseph en 2012 2020 : rattachement direct à M Gautier DGA Population puis direction indépendante rattachée au DGS Liste des responsables de service depuis la création du service 1954-1964 Pierre de COCK (directeur des cantines, patronage et bains douches) 1964-1969 André PIERRE (directeur cantines et affaires scolaires) 1969-1986 Jean PRINCE 1986-1999 Dominique GEORGES 1999-2001 Bernard MAILLARD 2001-2003 Isabelle GUILLAUME 2003-2007 Michelle DUDOUIT 2007-2008 intérim 2008-2010 Karine RIVIERE 2010-2012 Jean-Baptiste KHAÏR 2012-2022 Carole CHESNEAU 2022- Isabelle WECKMANN directrice 2022- Caroline HANQUEZ responsable de service Nom du producteur Ville de Pontoise Historique de la conservation : Ces documents, conservés par le dit service, ont été versés régulièrement depuis sa création. Modalités d’entrée Versement Présentation du contenu Effectifs scolaires, garderies, centres de loisirs, caisse des écoles, classes de neige, bourses scolaires, conseils d'école, Contrats d'Aménagement du Temps de l'Enfant, carte scolaire Evaluation, tris et éliminations et sort final Selon les circulaires de 2008 et 2014 Accroissements En fonction du versement du service Mode de classement Classement article par article Conditions d’accès Selon les circulaires de 2008 et 2014 Conditions de reproduction Libre Langue et écriture des documents Français Caractéristiques matériels Néant Instruments de recherche Bordereaux de versements réalisés par Caroline Pivato, archiviste communale de 1993 à 2001, puis par Pascal Gaillard, archiviste communal depuis 2002. Bordereaux de versement réalisés depuis 2018 par Monsieur Sébastien Clément, archiviste vacataire et informatisé sur le logiciel AVENIO. Existence et lieu de conservation des originaux Archives Municipales de Pontoise 2, rue Victor Hugo 95300 PONTOISE Tél : 01 34 43 34 94 Existence et lieu de conservation des copies Néant Sources complémentaires On se reportera à la sous série 1R du cadre de classement de 1926
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Versement du 03/05/2007
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
2,9 Ml
9
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Municipales de Pontoise
2, rue Victor Hugo
95300 Pontoise
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAC95300_481W