Inventaire d'archives : 2 O 2122-2125 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale du Bouchet (1863-1940)

Date : 1863 - 1940

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Cote :

2 O 2122-2125

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie

2020

Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:

Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale

Informations sur l'acquisition :

Versement

Description :

Mise en forme :

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

Conditions d'accès :

Archives publiques

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Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:

Document d'archives

Support

Support: Papier

Nombre d'unités de niveau bas

Nombre d'unités de niveau bas: 15

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 0,36

Ressources complémentaires :

Archives antérieures à 1792

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

1 Cd 766-769 : numéros suivis

1 Cd 1696-1700 : tabelles

Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)

Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)

Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

6 C 521-631 : bureau de Thônes

Série E : état civil

Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

Archives postérieures à 1792

Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy, 1792-1800

Sous-série 6 L : administration municipale et de canton, district d'Annecy, 1792-1800

Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815

Archives de la période sarde (1815-1860)

Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

6 FS : affaires communales, 1815-1860

8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

8 FS 1/3340-3497 : bureau de Thônes,1816-1860

Archives modernes :

Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.

Sous-série 1 M : administration générales du département, 1860-1940

1 M 50 : organisation territoriale

Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 18 : listes électorales

3 M 204 : élections municipales

Sous-série 4 M : police, 1860-1940

Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 149 : listes nominatives

Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

7 M 224 : forêt communale

Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.

Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.

1 O : comptabilité.

3 O : Voirie.

4 O : dons et legs.

4 O 342-344 : Le Bouchet, 1892-1906

Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 3/290 : état de section, 1925

3 P 3/291-294 : matrices des propriétés non-bâties, 1879-1944

3 P 3/295-296 : matrices des propriétés bâties, 1911-1944

Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.

Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961

Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.

Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

6 R 14 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934

Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.

Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

Sous-série 4 S : chemins de fer

Sous-série 6 S : service hydraulique

Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.

Sous-série 1 T : enseignement

Série U : justice, 1860-1940

Sous-série 4 U 7 : justice de paix, canton de Thônes, 1861-1958

Série V : cultes, 1860-1940

Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 22 : budgets ; 5 V 70 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

8 V 14 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

2 X 68 : commune du Bouchet, 1860-1934

Archives contemporaines :

Série continue

Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet

Les archives communales conservées dans la commune.

Références bibliographiques :

Bulletin communal du Bouchet-Mont Charvin [texte imprimé]. — Bouchet Mont Charvin : Mairie de Bouchet Mont Charvin, 1998-en cours. [Cote : BM 416]

Bulletin paroissial du Bouchet [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1930 et 1931.

S'intitule réellement : ºLe lienº, 1930-1931. Bulletin paroissial de Notre-Dame du Bouchet. [Cote : BP 28]

Le bouchet-Mont-Charvin d'un siècle à l'autre : Les Amis du Val de Thônes. — PP. 67-69.

In : Revue des Amis du Val de Thônes, Revue annuelle N° 19 février 1995. — Revue annuelle N° 19 février 1995

Auteur : Santal. [Cote : PER 1396]

Le Bouchet Mont-Charvin 1943-44 (souvenirs évoqués par Victor Curt) [photos] : Les Amis du Val de Thônes. — pp. 91-93.

In : Revue des Amis du Val de Thônes, Revue annuelle N° 9 et 10 Juin 1984. — Revue annuelle N° 9 et 10 Juin 1984

Auteur Mottier. [Cote : PER 1396]

Le Bouchet Mont-Charvin : Les Amis du Val de Thônes. — pp. 30-32.

In : Revue des Amis du Val de Thônes, Revue annuelle N°8 Juillet 1983. — Revue annuelle N°8 Juillet 1983

Auteur Voisin. [Cote : PER 1396]

Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. — Roanne : Horvath, 1981. — 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm. [Cote : Us 258]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001420

Institutions :